Cher(e)s Compatriotes et Ami(e)s

            Vous trouverez, en annexe, la lettre qui vous est destinée au titre de la souscription  que nous lançons afin de permettre à la Principauté des  Deux Rives (Etat Pied-noir en Méditerranée) de s'inscrire à l'UNPO.

            Que vous soyez Pied-Noir ou Ami des  Pieds-Noirs, répondez favorablement à notre initiative en  adressant un chèque de 90 € à l'ordre  de Maître Serge  Comolli, Avocat fiscaliste, Ministre de l'Économie et  des Finances de l'Etat Pied-Noir, 27  Allée Jean Monnet, 34430 Saint-Jean-de-Védas 0499512121 serge.comolli@orange.fr 

            ​Vous recevrez un reçu immédiat pour votre don​ généreux.Cette inscription de notre État au sein de l'UNPO, devrait nous ouvrir la porte des relations  internationales.

            ​Bien entendu, je reste à votre entière disposition pour répondre à vos  questions et pour vous adresser tous les documents que vous  souhaiteriez.​  ​N'hésitez pas à  transmettre cette lettre à vos plus chers parents et amis  !Merci de tout  cœur.Bien  fraternellement​  Gouvernement Provisoire Pied-Noir en Exil

Jacques  Villard  Président du  Conseil des  Ministres.

SOUSCRIPTION

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Les Pieds-Noirs dans le Monde et leurs Amis

Vous pouvez nous le retourner par la poste ou par mail après avoir imprimé, signé, et scanné le formulaire, à l'adresse suivante :

contact.pnma@free.fr

            Vous pouvez régler votre cotisation par chèque ou virement bancaire (voir le RIB ci-joint). En cas de virement merci d'indiquer les initiales de votre fonction afin de nous permettre d'identifier facilement chaque virement.

            Les cotisations sont admises à une réduction fiscale sur le territoire français ou UE au titre du mécénat (voir explications en fin de message). Vous pouvez donc faire un don en sus de votre cotisation et bénéficier de la réduction d'impôts pour votre don et votre cotisation.

Recherche de dons :

            Nous recherchons des dons numéraires mais aussi en marchandise et en services. Peut-être connaissez-vous d'éventuels donateurs dans votre entourage personnel ou professionnel.

Matériels recherchés :

- Matériel Informatique : 2 ordinateurs fixes grand écran- disques durs externes

- Imprimante multifonction

- une relieuse

- 1 destructeur de document

- Chaises et fauteuils de bureau

- 1 canapé lit

- Une armoire fermant à clé

- Une plastifieuse

- Téléphone fixe sans fil avec répondeur

- Etagères pour le bureau

- 2 Lampes de bureau

- 1 réfrigérateur

- 1 machine à café

- 1 bouilloire

- Fournitures et consommables pour bureau

- Store en grande largeur (taille sur demande)

- Climatisation et chauffage

- 1 téléviseur(écran plat)

- 1 radio

- Matériel audio : casque et enceintes usb

- 1 aspirateur

- 1 table type jardin et chaises ou fauteuils.

- 1 table de réunion 6 personnes

Services :

- Nous avons plusieurs travaux d'imprimerie et de vidéo à réaliser.

Mécénat et avantages fiscaux :

Pour les particuliers :

La réduction d'impôt s'élève à 66 % des dons effectués dans la limite de 20% du revenu imposable du mécène.

En cas de don supérieur à la limite de 20% du revenu imposable : Le surplus est reporté sur les 5 années suivantes lorsque le montant des dons excède les plafonds. L'excédent vient donc réduire l'impôt du bénéficiaire l'année suivant celle où le don a été effectué jusqu'à imputation totale du montant du don dans un délai limite de 5 ans.

À noter : si le bénéficiaire réalise de nouveaux dons l'année suivante, les surplus de l'année précédente s'impute en priorité sur l'impôt dû.

Pour les entreprises :

Les versements faits dans le cadre du mécénat ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 60 % de leur montant. Cette réduction est toutefois plafonnée : les versements sont pris en compte dans la limite de 0,5 % du chiffre d'affaires hors taxes de l'entreprise donatrice. Lorsque les versements dépassent le plafond de 0,5%, l'excédent peut être déduit sur les cinq exercices suivants et ouvre droit à la même réduction d'impôt.

En cas de don supérieur à la limite de 0,5% du CA : . Lorsque les versements dépassent le plafond de 0,5 %, l'excédent peut être déduit sur les cinq exercices suivants et ouvre droit à la même réduction d'impôt.

À noter : si le bénéficiaire réalise de nouveaux dons l'année suivante, les surplus de l'année précédente s'impute en priorité sur l'impôt dû.

TVA : Le versement d'un don n'est pas soumis à la TVA.

Conditions liées aux donations des entreprises : Les dons n'ouvrent droit à réduction d'impôt que s'ils respectent certaines conditions. Les versements doivent être effectués sans contrepartie directe au profit de leur auteur. Il doit exister une "disproportion marquée" entre les sommes données et la valorisation perçue par l'entreprise. Il est communément admis un rapport de 1 à 4 entre le montant des contreparties et celui du don. Généralement, la contrepartie consiste en la possibilité pour le donateur, de faire apparaître son logo ou son sigle - à l'exception de tout message publicitaire - sur les supports de communication du bénéficiaire.

Les formes du mécénat d'entreprise : L'implication de l'entreprise peut se faire de façon directe en contribuant financièrement ou par des moyens humains ou matériels à un projet. Elle peut également se faire de façon indirecte, via une fondation. Autre possibilité : les clubs d'entreprises, c'est-à-dire des regroupements d'entreprises qui mettent en commun leurs moyens pour une action de mécénat.

L'évaluation du don en cas de don en marchandise ou en service : Lorsque le bien donné figure dans un compte de stock, on prend sa valeur en stock. S'il s'agit d'une prestation de services, on prend le coût de revient de la prestation offerte. S'il s'agit d'un bien inscrit dans un compte d'immobilisation, on prend la valeur vénale du bien à la date du don. Enfin, si l'entreprise donatrice met gracieusement du personnel à la disposition du bénéficiaire, on prend en compte le montant des rémunérations et des charges sociales.

Gouvernement Provisoire Pied-Noir en Exil

Jacques Villard

Président du Conseil des Ministres

Première déclaration officielle du Gouvernement provisoire du Peuple Pied-Noir en exil

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La paix est le seul combat qui vaille d'être mené.
Ce n'est plus une prière, mais un ordre qui doit monter des peuples vers les gouvernements, l'ordre de choisir définitivement entre l'enfer et la raison.

Albert Camus

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